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La communauté européenne face à la pollution atmosphérique
Livre
Edité par Editions Apogée. Rennes - 1993
Cette étude repose sur la dichotomie fondamentale de l'actiopréventive et de l'action curative. Elle a pour fil conductel'émergence progressive d'une véritable stratégie environnementale de lutte contre la pollution atmosphérique.La stratégie s'appuie sur les politiques sectorielles, tellepolitique des transports, ainsi que sur l'harmonisation inhéau marché commun ou intérieur, et en se dotant peu à peu d'instruments qui lui sont propres en direction des sources pollution; enfin, elle rétroagit sur les politiques sectoriequ'elle investit peu à peu pour leur donner une orientation environnementale. Elle se confirme enfin par une action curative contre les polluants. Néanmoins, si la lutte contre"polluants primaires" (par exemple les oxydes d'azote ou de soufre) peut s'avérer techniquement délicate, elle ne renconpas de difficultés juridiques majeurs, à l'inverse des "pollsecondaires" (par exemple les dioxydes d'azote ou de soufre)qui ont une action différée souvent complexe et à des distanimportantes par rapport à leurs sources d'émission (pluies acides). Ces derniers impliquent l'adoption d'une stratégie environnementale à l'échelle internationale, ayant à son touune réaction sur la stratégie de la Communauté Européenne.