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A handbook on environmental assessment of regional development plans and EU structural funds programmes : 1998
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Ce manuel décrit les exigences de l’Union Européenne en matière d’évaluation environnementale de plans et de programmes de développement régionaux au regard des Fonds Structurels. La politique et la législation communautaen matière de développement durable et de protection de l’environnement font l’objet de la deuxième partie – après usection introductive décrivant la situation – tandis que la troisième partie est consacrée au processus d’évaluation environnementale stratégique. Les méthodologies et techniques qui sont présentés dans ce document constituent des lignes directrices qui permettront d’insérer de manière systématique les questions environnementales au cours des phases de définition et de préparation de plans ou programmerégionaux.
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